Michèle Bameul


Autre nom possible de la personne recherchée:
Michèle Finck
De: Michèle BAMEUL
Objet:
dans le corps des sous-préfets et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile
sous-préfète, détachée auprès du ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2015-12-20"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000031142216(source JORF)
réintégration
10 Septembre 201510/09/2015
De: Michèle BAMEUL
sous-préfète
Objet:
sous-préfète de Nogent-le-Rotrou
Groupe:
Sous-préfecture de Nogent-le-Rotrou
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nogent-le-Rotrou"
sous-prefecture_departement_code="28"
JORFTEXT000028074608(source JORF)
cessation de fonction
16 Octobre 201316/10/2013
De: Michèle BAMEUL
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2013-03-14"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000027034985(source JORF)
titularisation
06 Février 201306/02/2013
De: Michèle BAMEUL
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
sous-préfète, sous-préfète de Nogent-le-Rotrou
Groupe:
Sous-préfecture de Nogent-le-Rotrou
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nogent-le-Rotrou"
sous-prefecture_departement_code="28"
JORFTEXT000023592890(source JORF)
nomination
17 Février 201117/02/2011
De: Michèle Bameul
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau des cabinets du ministre, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
JORFTEXT000023093696(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 201017/11/2010
De: Michèle Bameul
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau des cabinets du ministre, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000020828315(source JORF)
délégation de signature
08 Juillet 200908/07/2009
De: Michèle Bameul
attachée principale de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau du cabinet de la ministre, à
Objet:
au nom de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000018111178(source JORF)
délégation de signature
13 Février 200813/02/2008
De: Michèle Bameul
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau du cabinet de la ministre, à
Objet:
au nom de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000000275921(source JORF)
délégation de signature
02 Juin 200702/06/2007
De: Bameul, née Finck (Michèle, Marie, Nicolle)
attachée principale au ministère ; 33 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000645536(source JORF)
nomination
08 Avril 200708/04/2007
De: Michèle Bameul
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau du cabinet du ministre, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000466499(source JORF)
délégation de signature
29 Mars 200729/03/2007
De: Michèle Bameul
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau du cabinet du ministre, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000637386(source JORF)
délégation de signature
11 Mars 200611/03/2006
De: Michèle Bameul
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau du cabinet du ministre, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000786189(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Michèle Bameul
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau des cabinets du ministre
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000629844(source JORF)
délégation de signature
12 Juin 200512/06/2005
De: Michèle Bameul
chef du bureau des cabinets
Objet:
régisseuse titulaire de la régie d'avances auprès du cabinet du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date_debut="2004-09-01"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000443718(source JORF)
nomination
26 Septembre 200426/09/2004
De: Michèle Bameul
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau du cabinet du ministre
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, tous actes et décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
JORFTEXT000000805044(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 200411/09/2004
De: Michèle Bameul
attachée principale d'administration centrale, adjointe au chef du bureau
Objet:
à signer tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
Groupe:
1er avril 2004 portant délégation de signature
JORFTEXT000000251117(source JORF)
habilitation
04 Avril 200404/04/2004
De: Bameul (Michèle)
Objet:
régisseur titulaire de la régie de recettes auprès du cabinet du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales ainsi que régisseur titulaire de la régie de recettes auprès du cabinet du ministre délégué aux libertés locales
date_debut="2003-05-01"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000786021(source JORF)
nomination
01 Juillet 200301/07/2003
De: Bameul (Michèle)
Objet:
régisseuse titulaire de la régie de recettes auprès du cabinet du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date_debut="2003-05-01"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000786998(source JORF)
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Bameul (Michèle)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe dans les conditions suivantes et
en application del'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000601321(source JORF)
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Bameul (Michèle)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales est établi
au titre de l'année 2002
conformément à
l'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
JORFTEXT000000418359(source JORF)
inscription
08 Février 200308/02/2003
De: Michèle Bameul
attachée d'administration centrale, adjointe au chef du bureau
Objet:
à signer tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
Groupe:
16 mai 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000778719(source JORF)
habilitation
29 Mai 200229/05/2002
De: Michèle Bameul
adjointe au chef du bureau du cabinet du ministre de l'intérieur
Objet:
Elle
Groupe:
Commission prévue à l'article 11 du décret n° 2002-121
JORFTEXT000000595688(source JORF)
composition
25 Avril 200225/04/2002
De: Michèle Bameul
attachée d'administration centrale, adjointe au chef du bureau
Objet:
à signer tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
Groupe:
3 septembre 2001 portant délégation de signature
JORFTEXT000000406953(source JORF)
habilitation
04 Septembre 200104/09/2001
De: Michèle Bameul
attachée d'administration centrale, adjointe au chef du bureau
Objet:
à signer tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
Groupe:
5 septembre 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000766883(source JORF)
habilitation
06 Septembre 200006/09/2000
De: Michèle Bameul
attachée d'administration centrale, adjointe au chef du bureau
Objet:
à signer tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés. »
Groupe:
15 avril 2000 portant délégation de signature
JORFTEXT000000216229(source JORF)
habilitation
15 Avril 200015/04/2000
De: Bameul, née Finck (Michèle)
attachée d'administration centrale ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Michèle Bameul
attaché d'administration centrale, adjoint au chef du bureau
Objet:
à signer tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
Groupe:
2 juillet 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000383793(source JORF)
habilitation
05 Juillet 199705/07/1997
De: Bameul (Michèle)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire dans les conditions suivantes
attaché d'administration centrale, 7e échelon
date_debut="1994-06-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire dans les conditions suivantes"
JORFTEXT000000185004(source JORF)
intégration
02 Décembre 199402/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.